Modification 2025 – Division 240

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Division 240 : changements sur le matériel obligatoire à bord  1. Coupe-circuit : le port du coupe-circuit est obligatoire pour le pilote à bord des bateaux à moteur hors-bord avec commande à la barre ou en déporté ou sur les véhicules nautiques à moteurs. Le coupe-circuit doit être relié au poignet, à la jambe ou … Lire la suite

Projet de décret modifiant l’article R921-84 du Code Rural et de la Pêche Maritime réglementant la pêche maritime de loisir

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Il s’agit de l’article du code rural qui, une fois modifié, règlera le différend entre l’arrêté pris par notre ministère au sujet de la pêche à pied du bar, et le règlement Européen, merci d’y répondre  nombreux. La consultation Projet de décret modifiant l’article R921-84 du CodeRural et de la Pêche Maritime réglementant la pêche … Lire la suite